Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENCONTRES INTERNATIONALES HENRY LANGLOIS
VILLE DE POITIERS Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
94539803
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014

Présentation de la marque RENCONTRES INTERNATIONALES HENRY LANGLOIS

Déposée le 7 octobre 1994 par VILLE DE POITIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES INTERNATIONALES HENRY LANGLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est VILLE DE POITIERSTODO domicilié(e) Place Marechal LECLERC, BP 569,86021 POITIERS CEDEX (dossier no 2270816) - 86021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 601 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE POITIERS Direction des Affaires Culturelles et du Tourisme domicilié(e) Place Marechal Leclerc, BP 569,86021 POITIERS Cédex (dossier no 2270816) - 86021 - France.

La marque RENCONTRES INTERNATIONALES HENRY LANGLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENCONTRES INTERNATIONALES HENRY LANGLOIS est expirée depuis le 7 octobre 2014.

VILLE DE POITIERS a également déposé les autres marques suivantes : pictaVie rendre plus Belle ma Ville! Voir, Signaler, C'EST FACILE! , POITIERS CAPITALE ROMANE , Poitiers l'été , Traversées. L'art donne rendez-vous à Poitiers. , Traversées, L'art donne rendez-vous à Poitiers , POITIERS ROMANE , POITIERS TOURISME , POITIERS LA ROMANE , Mag Poitiers , Poitiers OPEN DATA


VILLE DE POITIERS Collectivité territoriale - Place Marechal LECLERC, BP 569,86021 POITIERS CEDEX (dossier no 2270816) - 86021 - France - SIREN 218601946


VILLE DE POITIERS Direction des Affaires Culturelles et du Tourisme - Place Marechal Leclerc, BP 569,86021 POITIERS Cédex (dossier no 2270816) - 86021 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396824 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270816 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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